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Descriptionsuccincte : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS D'ETUDES DE LA STRUCTURE DES BATIMENTS ET DES RESEAUX EXTERIEURS SUR DES COLLEGES ET BATIMENTS DU DEPARTEMENT: II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 1 680 000 euros: II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est Lencadrement juridique des nouveaux accords-cadres à bons de commande prévu par l’article 78 du décret du 25 mars 2016 ne se veut pas plus restrictif que l’ancien article 77 du Code des marchés publics selon les précisions apportées par le ministère de l’économie et des finances dans une réponse écrite en date du 20 février 2018. ACCORDCADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL POUR LES ÉQUIPES DE LA CREOLE. Temps restant. 3 semaines. Informations clés. Acheteur Information réservée aux abonnés Localisation. La Réunion Date limite. 19 septembre 2022 . Voir le détail Lot03 - Accord-cadre à bons de commande pour la construction de pavillons individuels de type T. III et T. I - Lot n°3 - Morbihan Close. The RFT has ended, you cannot answer the invitation. General information. Detailed description: Response deadline (CET): 28/07/2022 12:00:00 . Contracting authority: Armorique Habitat (sa HLM d'Armorique) Parc d’Innovation de Ils’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. 2.2 Pilotage des travaux : La maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre sont directement menées par la Commune de VAGNEY, par le biais du service technique municipal. 2.3 Décomposition en Photo Homme Pour Site De Rencontre. Le 28/05/2019 L’exclusivité, une règle inaliénable de l’accord-cadreDepuis 2016, les marchés à bons de commande sont sous un nouveau régime. Leur dénomination a changé pour devenir ’accord-cadre à bons de commande’’. Mais là n'es pas le seul changement ; certaines possibilités ont disparu, comme celle de pouvoir se tourner vers d’autres opérateurs économiques pour des prestations relevant de l’objet de l’accord-cadre conclu. En effet ce nouveau régime ne connaît pas d’exceptions comme il en connaissait dans l’ancien code des marchés publics, où un article donnait à l’acheteur public la possibilité de se tourner vers un autre prestataire pour des besoins relevant de l’accord-cadre à condition que le montant cumulé de ses achats n’excède pas 1 % du montant total du marché et qu’il ne dépasse 10 000 €. L’accord-cadre sous le nouveau régime des marchés publics demeure un cercle fermé durant toute la durée de son possibilité demeure d’introduire des clauses dérogatoiresDans le cadre d’un marché relevant d’un accord-cadre à bon de commande, le titulaire du marché bénéficie par conséquent d’une exclusivité concernant les besoins relevant de l’objet de l’accord-cadre. Mais une possibilité demeure toutefois pour l’acheteur public de passer outre cette exclusivité ; et elle est d’ordre contractuelle. L’acheteur public est en effet libre de fixer dans le contrat des limites à son engagement contractuel par l’introduction d’une clause dérogatoire. Cette clause doit être clairement précisée dans le contrat ainsi que les conditions sous lesquelles elle peut avoir cours afin d’éviter tout risque de contentieux. L’acheteur public peut par exemple préciser le périmètre des prestations concernées et leur montant approximatif. L’existence d’une clause dérogatoire au principe d’exclusivité n’empêche pas que l’acheteur public respecte son engagement de passer au titulaire de l’accord-cadre des commandes à hauteur du montant minimum. Enfin, la possibilité demeure pour le titulaire de l’accord-cadre à bon de commande de postuler aux commandes hors-contrat passées par l’acheteur public avec lequel il a conclu le contrat. Code de la commande publiqueChronoLégi Section 1 Accords-cadres Articles R2162-1 à R2162-14 »Version à la date format JJ/MM/AAAAou duCode de la commande publiqueVersion en vigueur au 17 août 2022Masquer les articles et les sections abrogésSous-section 1 Dispositions générales Articles R2162-1 à R2162-6Les acheteurs ne peuvent recourir aux accords-cadres de manière abusive ou aux fins d'empêcher, de restreindre ou de fausser la l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12. Lorsque l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. accord-cadre peut être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, à condition que l'acheteur identifie les prestations qui relèvent des différentes parties de l' accords-cadres peuvent être conclus 1° Soit avec un minimum et un maximum en valeur ou en quantité ; 2° Soit avec seulement un maximum en valeur ou en à l’article 31 du décret n° 2021-1111 du 23 août 2021, ces dispositions s'appliquent aux marchés pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à compter du 1er janvier marchés subséquents et les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre. Leur durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet de l'accord-cadre. L'acheteur ne peut fixer une durée telle que l'exécution des marchés subséquents ou des bons de commande se prolonge au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence marchés subséquents et les bons de commande sont conclus ou émis entre les acheteurs identifiés à cette fin dans l'avis d'appel à la concurrence, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans un autre document de la consultation, et le ou les opérateurs économiques titulaires de l' 2 Dispositions propres aux marchés subséquents Articles R2162-7 à R2162-12Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l' marchés subséquents peuvent prendre la forme d'un accord-cadre fixant toutes les conditions d'exécution des prestations et exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. les pouvoirs adjudicateurs, lorsqu'un accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique, les marchés subséquents sont attribués dans les conditions fixées par l'accord-cadre. Préalablement à la conclusion des marchés subséquents, le pouvoir adjudicateur peut demander par écrit au titulaire de compléter son accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur organise une mise en concurrence selon la procédure suivante 1° Pour chacun des marchés subséquents, le pouvoir adjudicateur consulte par écrit les titulaires de l'accord-cadre ou, lorsque l'accord-cadre a été divisé en lots, les titulaires du lot correspondant à l'objet du marché subséquent ;2° Le pouvoir adjudicateur fixe un délai suffisant pour la présentation des offres en tenant compte d'éléments tels que la complexité des prestations attendues ou le temps nécessaire à la transmission des offres ;3° Les offres sont proposées conformément aux caractéristiques fixées par l'accord-cadre et les documents de la consultation propres au marché subséquent. Elles sont établies par écrit et ne sont pas ouvertes avant l'expiration du délai prévu pour le dépôt des offres ;4° Le marché subséquent est attribué à celui ou à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses, sur la base des critères d'attribution énoncés dans l' peut prévoir que l'attribution de certains marchés subséquents ne donnera pas lieu à remise en concurrence lorsqu'il apparaît que, pour des raisons techniques, ces marchés ne peuvent plus être confiés qu'à un opérateur économique déterminé. Tel est notamment le cas lorsque aucun produit, matériel ou service ne peut être substitué au produit, matériel ou service à acquérir et qu'un seul des titulaires est en mesure de le les entités adjudicatrices, les marchés subséquents sont passés sur la base de règles ou de critères objectifs et non-discriminatoires définis dans l'accord-cadre, qui peuvent inclure la remise en concurrence des remise en concurrence est prévue, l'entité adjudicatrice fixe un délai suffisant pour permettre la présentation des offres. Le marché subséquent est attribué à celui ou à ceux des titulaires de l'accord-cadre qui ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses, sur la base des critères d'attribution définis dans l' 3 Dispositions propres aux bons de commande Articles R2162-13 à R2162-14Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l'accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans l'accord-cadre, dont l'exécution est demandée et en déterminent la des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l' en haut de la page Formation accord cadre et marchés à bon de commande Intégrer la dynamique Objectifs pédagogiques de la formation Accord cadre et marchés à bon de commande Appréhender le contour juridique des accords cadres et des marchés à bons de commandeSavoir utiliser ces types de marchés dans les achatsConnaître le rôle et la place des différents acteursSavoir intégrer les clauses particulières dans l'accord cadre et les marchés de l'accord cadre techniques, juridiques'Savoir organiser l'ensemble de la chaîne logistique de ce type de marché administratif, juridique et techniques Programme Définition de l'accord cadre La théorie des marchés incomplets Les différents acteurs dans un accord cadres Quels objectifs des accords cadres Les différentes formes de l'accord cadre et leurs conditions d'utilisation Les accords cadres fixant tous les terme du contrat et conclus avec un seul opérateur Les accords cadres multiples fixant tous les termes Les accords cadres avec un seul opérateur ne fixant pas tous les termes Les acteurs dans les accords cadres L'assemblée délibérante Les délégations sur l'accord cadre Les délégations sur les marchés subséquents L'AG et les accords cadres sans mini ni maximum La commission d'appel d'offre Son rôle dans l'accord cadre Son rôle dans les marchés subséquents Les accords cadres et la gestion des marchés à bons de commande Définition d'un marché à bons de commande Définition d'un bon de commande Conditions d'utilisation des bons de commande Signature des bons de commandes Exécution des bons de commande Les processus de gestion des accords cadres Pour les Mapa Pour les procédures formalisées La remise en compétition du ou des opérateurs Organisation de la remise en compétition Les modes de remise en compétition La gestion des critères de choix De l'offre économiquement la plus avantageuse à l'offre au moins disant Cf directive Service EU 2004 Les critères de prix La contractualisation suite à la remise en compétition Quel contrat ? Quelle forme ? La gestion des bons de commande Durée de l'accord cadre et des différentes remises en compétition Gérer les remises en compétition dans une démarche achat Quand prévoir les remises en compétition Que prévoir dans la gestion des bon de commande lié aux remises en compétition Occurrence des émissions de bons de commande La rédaction d'un Ccap Accord cadre Les clauses minimales d'un accord L'organisation de la remise en compétition L'éviction d'un candidat qui ne joue » par le jeu Indemnisation en cas de non consommation des minimums au contrat Reconduire tous les candidats ? La rédaction du ccap marché de l'accord cadre Les clauses minimales du marché de l'accord cadre L'éviction des candidats au marché de l'accord cadre L'exécution du marché de l'accord cadre Programme daté du 13/01/2021 Publics & pré-requis Public cible Toutes personnes devant préparer, organiser ou passer un accord cadre Pré-requis Il est recommandé d'avoir une activité en lien avec les marchés publics pour suivre la formation accord cadre et marchés à bon de commande Méthodes pédagogiques Alternance d'exemples, d'apports pratiques et théoriques actualisés Exercices pratiques Support de cours formation accord cadre et marchés à bon de commande Auto évaluation préalable en amont de la formation Evaluation des acquis en fin de formation Dates & lieux DÉBUT FIN 24-08-2022 25-08-2022 Bordeaux 19-09-2022 20-09-2022 Lille 29-09-2022 30-09-2022 Classe virtuelle – Formation à distance 13-10-2022 14-10-2022 MIXTE VISIO / PRESENTIEL Paris 15-11-2022 16-11-2022 Lyon 01-12-2022 02-12-2022 Lille 20-12-2022 21-12-2022 Bordeaux 29-12-2022 30-12-2022 Classe virtuelle – Formation à distance Selon vos disponibilités Dans vos locaux Centre de formation ou classe virtuelle Prix 1300 € HT / personne PROCHAINES DATES du 24-08-2022 au 25-08-2022 Bordeaux du 19-09-2022 au 20-09-2022 Lille du 29-09-2022 au 30-09-2022 Classe virtuelle – Formation à distance VOIR TOUTES LES DATES Equipe et contact réactifs aux demandes formulées Réponses claires et argumentées Echanges avec chef de projet toujours constructifs Echanges avec formatrice constructifs et en adéquation avec notre demande. Message compris Rapidité dans les temps de réponses. » DOMAINE DE FORMATION Maîtriser les marchés publics hospitaliersObjets, modalités de passation et d'exécution des Accords-Cadres Réf. Achats-Santé-03-02 DURÉE 2 Jours - 100% en salle PRIX 1290 € TTC DATE Nous contacter Le décret relatif aux marchés publics permet l’utilisation de mode de contractualisation souples tels que les accord-cadres. Si l’accord-cadre à marchés subséquents permet à l'acheteur la remise en concurrence des fournisseurs, l'accord cadre à bons de commande permet de passer directement commande aux titulaires du marché. Ces derniers sont assez répandus dans certaines filières hospitalières notamment l'hôtellerie et les services techniques. Leur utilisation, cependant, n’est pas toujours bien maîtrisée. Le décret relatif aux marchés publics permet l’utilisation de modes de contractualisation souples tels les accords cadres. Si l’accord cadre à marchés subséquents permet à l'acheteur la remise en concurrence des fournisseurs, l'accord cadre à bons de commande permet en revanche de passer directement commande aux titulaires du marché. Cette formation a pour objet de répondre aux questions essentielles que sont Comment apprécier l'opportunité de recourir à un accord cadre ? Comment rédiger le DCE ? Comment exécuter le marché ? PROGRAMME DE LA FORMATION 1. Connaître les avantages et caractéristiques d'un accord-cadre Opportunités attachées aux accords-cadres Clauses minimales d’un accord-cadre Durée de validité Pièces constitutives 2. Connaître les différents types d'accord-cadre et leurs conditions d'utilisation L’accord cadre mono-attributaire L’accord cadre multi-attributaires 3. Connaître le processus d'attribution d'un accord-cadre Appréciation des seuils et choix de la procédure applicable Allotissement Critère de choix du ou des opérateurs Avis d'attribution 4. Savoir attribuer des marchés fondés sur l'accord-cadre Forme contractuelle des marchés subséquents Modalités de mise en concurrence des titulaires de l’accord cadre dans le cas d'un accord cadre multi-attributaires Modalités d'attribution des marchés subséquents 5. Maîtriser les modalités d'exécution des accords-cadres à marchés subséquents et à bons de commande Modalités d’analyse des offres et de négociation en cas de marchés subséquents Prévention des risques de collusion entre attributaires Modalités d’émission des bons de commande, règles de distribution de ceux-ci entre attributaires Possibilités de déroger contractuellement au principe d'exclusivité À qui s'adresse ce module de formation ? Responsables Achats, Acheteurs Hospitaliers Agents hospitaliers impliqués dans les achats des différentes filières et souhaitant acquérir des connaissances sur la thématique Services économiques Pharmacie Laboratoire Cuisine … Objectifs pédagogiques Appréhendez le mode de fonctionnement des Accords-Cadres Connaître le processus d'attribution d'un Accord-Cadre Maîtriser les caractéristiques des accords-cadres à bons de commande Maîtriser les caractéristiques des accords-cadres à marchés subséquents Pédagogie Quiz individuels Clauses d’un contrat cadre, modalités de négociation, avantages comparés des accords-cadres à marchés subséquents et à bons de commande Étude de cas par groupes de 3 à 4 personnes L'opportunité d'un accord-cadre de travaux est étudiée. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre sont précisées et traduites en un CCAP. VALEUR AJOUTÉE Utilisation d'exemples variés et adaptés au secteur de la santé marchés de fourniture, de travaux, d'informatique.... Des cas-concrets mis-à-jour à chaque formation en fonction du profil des stagiaires présents. Formateurs experts en achats publics du secteur de la santé. CKS est référencé ANFH ImprimerDEMANDE D'INFORMATION FORMATIONS EN ACHATS LOGISTIQUE HOSPITALIERS 2 JoursAchats-Santé-06-04 1 JoursAchats-Santé-08-01 2 JoursAchats-Santé-08-02 1 JoursAchats-Santé-08-03 2 JoursAchats-Santé-07-05 1 JoursAchats-Santé-07-01 2 JoursAchats-Santé-07-02 2 JoursAchats-Santé-07-03 2 JoursAchats-Santé-07-04 2 JoursAchats-Santé-03-03 2 JoursAchats-Santé-03-04 2 JoursAchats-Santé-03-05 2 JoursAchats-Santé-03-06 2 JoursAchats-Santé-03-07 2 JoursAchats-Santé-03-08 2 JoursAchats-Santé-03-02 2 JoursAchats-Santé-03-01 2 JoursAchats-Santé-09-01 2 JoursAchats-Santé-09-02 2 JoursAchats-Santé-04-01 1 JoursAchats-Santé-04-02 2 JoursAchats-Santé-02-01 3 JoursAchats-Santé-02-02 1 JoursAchats-Santé-02-03 2 JoursAchats-Santé-01-03 1 JoursAchats-Santé-01-05 2 JoursAchats-Santé-01-04 2 JoursAchats-Santé-01-01 2 JoursAchats-Santé-01-02 1 JoursAchats-Santé-05-01 AccueilDroit des collectivitésVeille juridiqueJurisprudenceMarchés à bons de commandes et accords-cadres Marchés publics Publié le 18/09/2008 • dans Jurisprudence Ma Gazette Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée Le Conseil d’état indique que les marchés à bons de commande, conclus avec un ou plusieurs ... 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